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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Distillerie Les Fils d'Emile PERNOT
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UN SAPIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UN SAPIN
SARL Distillerie Les Fils d'Emile PERNOT

Numéro de dépôt :
3086545
Date de dépôt :
26/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2011
UN SAPIN de Distillerie Les Fils d\'Emile PERNOT

Présentation de la marque UN SAPIN

Déposée le 26 février 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Distillerie Les Fils d'Emile PERNOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UN SAPIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Distillerie Les Fils d'Emile PERNOT domicilié(e) 44, Rue de Besançon, 25300 Pontarlier - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 820 323 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL DISTILLERIE - France.

La marque UN SAPIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UN SAPIN est expirée depuis le 26 février 2011.

Distillerie Les Fils d'Emile PERNOT a également déposé les autres marques suivantes : *UN EMILE* FONDEE EN 1890 , DENISET JEUNE , GENTIANE MICHEL , AUTHENTIQUE , VIEUX PONTARLIER , ABSINTHE EMILE PERNOT , VIEUX PONTARLIER , SAUVAGE , LA CLUSIENNE , UN SAPIN


SARL Distillerie Les Fils d'Emile PERNOT - 44, Rue de Besançon, 25300 Pontarlier - France - SIREN 662820323


SARL DISTILLERIE - France


Inscription le 10 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416584 - Publication au BOPI 2005-08-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Liqueur à base de plantes.